1. Objet

Les présentes Conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site phoenix95.com, édité par le club de basketball Phoenix95, ainsi que les droits et obligations des parties.

L'accès et l'utilisation du site sont subordonnés à l'acceptation et au respect des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts d'accès (connexion, matériel) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Phoenix95 s'efforce d'assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7, sans toutefois être tenu à une obligation de résultat. Le club se réserve le droit d'interrompre l'accès pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme aux présentes CGU et à la réglementation en vigueur. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le site à des fins illicites ou préjudiciables.
• Porter atteinte au fonctionnement du site ou tenter d'y accéder de manière non autorisée.
• Diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public.
• Usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
• Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans autorisation.

En cas de non-respect, Phoenix95 se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée, y compris la restriction d'accès.

4. Formulaire de contact

Les informations fournies via le formulaire de contact doivent être exactes et sincères. L'utilisateur est responsable du contenu des messages qu'il envoie. Les données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, structure, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions.

L'utilisateur ne peut copier, modifier ou réutiliser le contenu du site à des fins commerciales sans accord écrit de Phoenix95.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Phoenix95 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de liens vers le site phoenix95.com depuis des sites tiers est soumise à l'accord préalable du club.

7. Limitation de responsabilité

Phoenix95 s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, le club ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. En conséquence, Phoenix95 ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

8. Modifications des CGU

Phoenix95 se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La poursuite de l'utilisation du site après publication des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : phoenix95.971@gmail.com ou via notre formulaire de contact.